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EIRL by Pascal Dénos

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EIRL soumise à l'IR : transparence fiscale

Si l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée n'opte pas pour l'IS, le bénéfice réalisé est imposé à l'IR au taux progressif de 0 à 41 % dans la catégorie des BIC pour un commerçant, des BNC pour un professionnel libéral et des BA pour un agriculteur. Il est imposé sur l'intégralité des bénéfices réalisés même s'ils ne sont pas distribués.

Dans le cas où l'EIRL dégage des pertes, l'imposition à l'IR permet à l'entrepreneur d'imputer ses pertes sur les autres revenus (salaires, revenus fonciers, etc.) de son foyer fiscal.

Les entrepreneurs au régime micro-entreprise peuvent, sous certaines conditions, opter pour le régime de l'auto- entreprise et bénéficier ainsi d'un prélèvement forfaitaire libératoire ...

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