Le mémento du conducteur de travaux

Table of contents

1. Couverture
2. Dans la meme collection
3. Page de titre
4. Copyright
5. Remerciements
6. Preface
7. Table des matieres
8. Chapitre 1 - Préparation du chantier et opérations préalables au démarrage des travaux
   1. 1.1. Ordre de service et dossier marché
      1. 1.1.1. Ordre de service prescrivant de commencer les travaux
      2. 1.1.2. Pièces constitutives du dossier marché
      3. 1.1.3. Analyse rapide du dossier marché
   2. 1.2. Formalités préalables au démarrage des travaux
      1. 1.2.1. Vérification de l’autorisation d’urbanisme
      2. 1.2.2. Règlement de ZAC
      3. 1.2.3. Plan d’implantation des ouvrages
      4. 1.2.4. Plan d’installation de chantier (PIC)
         1. 1.2.4.1. Objectifs du plan d’installation
         2. 1.2.4.2. Étude du plan d’installation
         3. 1.2.4.3. Renseignements portés sur le plan d’installation
      5. 1.2.5. Hébergement collectif sur le chantier
      6. 1.2.6. Planification des travaux
      7. 1.2.7. Formalités dues à l’installation d’une grue
         1. 1.2.7.1. Demande d’autorisation d’installation de grue
         2. 1.2.7.2. Autorisation de mise en service
         3. 1.2.7.3. Survol des propriétés voisines par les grues de chantier (autorisation)
         4. 1.2.7.4. Avertissement pour la sécurité des grues
      8. 1.2.8. Demandes d’autorisation d’occupation des sols
         1. 1.2.8.1. Installation d’emprise sur voie publique (échafaudages et palissades)
         2. 1.2.8.2. Travaux de ravalement
         3. 1.2.8.3. Enlèvement des gravats - Installation de bennes
         4. 1.2.8.4. Nacelles élévatrices
         5. 1.2.8.5. Dépôt momentané de matériaux
         6. 1.2.8.6. Neutralisation de zone de stationnement
      9. 1.2.9. Demande de renseignements sur l’existence et l’implantation d’ouvrages souterrains ou subaquatiques
      10. 1.2.10. Demandes de branchement aux concessionnaires de réseaux
          1. 1.2.10.1. Branchement d’eau
          2. 1.2.10.2. Branchement d’électricité
          3. 1.2.10.3. Branchement téléphonique
          4. 1.2.10.4. Branchement d’égout
      11. 1.2.11. Déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT) à adresser aux possesseurs de réseaux souterrains
      12. 1.2.12. Avis d’ouverture du chantier de bâtiment ou travaux publics aux organismes de prévention
          1. 1.2.12.1. Travaux concernés
          2. 1.2.12.2. Destinataires
          3. 1.2.12.3. Imprimé
   3. 1.3. Sécurité et protection de la santé
      1. 1.3.1. Plan général de coordination (PGC)
      2. 1.3.2. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
      3. 1.3.3. Obligations de l’entrepreneur en matière de SPS
9. Chapitre 2 - Gestion et suivi des travaux
   1. 2.1. Affichages extérieurs au chantier
      1. 2.1.1. Affichage de l’autorisation d’urbanisme
      2. 2.1.2. Panneau d’entreprise
      3. 2.1.3. Panneaux relatifs à la sécurité
      4. 2.1.4. Panneau sur palissades et échafaudages
      5. 2.1.5. Panneau sur bennes à gravois
   2. 2.2. Affichages intérieurs au chantier
      1. 2.2.1. Adresses utiles en cas d’accident
      2. 2.2.2. Consignes de sécurité réglementaires
      3. 2.2.3. Autres affiches
   3. 2.3. Documents et modèles à tenir sur le chantier
      1. 2.3.1. Documents généraux
      2. 2.3.2. Documents spécifiques au chantier
      3. 2.3.3. Modèles - Prototypes - Échantillons
   4. 2.4. Mesures d’hygiène sur les chantiers
      1. 2.4.1. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée inférieure à 4 mois, quel que soit l’effectif
         1. 2.4.1.1. Vestiaires
         2. 2.4.1.2. Lavabos
         3. 2.4.1.3. Poste de distribution d’eau
         4. 2.4.1.4. Réfectoire
         5. 2.4.1.5. Cabinets d’aisances
         6. 2.4.1.6. Exceptions
      2. 2.4.2. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée supérieure à 4 mois, quel que soit l’effectif
         1. 2.4.2.1. Vestiaires
         2. 2.4.2.2. Lavabos
         3. 2.4.2.3. Eau potable
         4. 2.4.2.4. Réfectoire
         5. 2.4.2.5. Cabinets d’aisances
         6. 2.4.2.6. Dérogation
   5. 2.5. Accidents du travail
      1. 2.5.1. Déclaration d’accident du travail
         1. 2.5.1.1. Obligation des parties
         2. 2.5.1.2. Imprimés à remplir par l’employeur
         3. 2.5.1.3. Sanctions en cas de non-déclaration
         4. 2.5.1.4. Formalités
         5. 2.5.1.5. Enquête administrative
         6. 2.5.1.6. Poursuite pénale pour fausse déclaration
      2. 2.5.2. Feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle
         1. 2.5.2.1. Obligation de l’employeur
         2. 2.5.2.2. Imprimé à remplir par l’employeur
         3. 2.5.2.3. Sanctions en cas de non-déclaration
         4. 2.5.2.4. Gratuité des soins
      3. 2.5.3. Carnet de soins
         1. 2.5.3.1. Obligation de l’employeur
         2. 2.5.3.2. Objet du carnet
         3. 2.5.3.3. Utilisation du carnet
         4. 2.5.3.4. Fourniture et renouvellement du carnet
         5. 2.5.3.5. Consultation et contrôle
         6. 2.5.3.6. Sanctions
      4. 2.5.4. Trousse de pharmacie
   6. 2.6. Compte rendu de chantier
      1. 2.6.1. Intérêt de participer aux réunions de chantier
      2. 2.6.2. Nécessité de vérifier le contenu du compte rendu de chantier
   7. 2.7. Situation de travaux
      1. 2.7.1. Travaux réalisés aux conditions du marché
      2. 2.7.2. Modification de la masse des travaux
      3. 2.7.3. Revalorisation des travaux
      4. 2.7.4. Avance forfaitaire de démarrage
      5. 2.7.5. Retenue de garantie - Cautionnement
      6. 2.7.6. Compte prorata - Dépenses d’intérêt commun
         1. 2.7.6.1. Dépenses d’équipement
         2. 2.7.6.2. Dépenses de fonctionnement
         3. 2.7.6.3. Dépenses d’exploitation
      7. 2.7.7. Pénalités de retard
         1. 2.7.7.1. Marchés publics
         2. 2.7.7.2. Marchés privés
      8. 2.7.8. Délai de production des documents et contestations
         1. 2.7.8.1. Marchés publics
         2. 2.7.8.2. Marchés privés
   8. 2.8. Décompte des jours d’intempéries
   9. 2.9. Sous-traitants
      1. 2.9.1. Marchés publics
      2. 2.9.2. Marchés privés
   10. 2.10. Déclaration d’assurance
       1. 2.10.1. Délais à respecter pour la déclaration d’un sinistre à l’assureur
       2. 2.10.2. Calcul des délais
   11. 2.11. Missions du maître d’œuvre - Partage des responsabilités
       1. 2.11.1. Missions du maître d’œuvre
       2. 2.11.2. Partage des responsabilités maîtrise d’œuvre - entreprise
   12. 2.12. Règlement des différends et litiges
       1. 2.12.1. Marchés publics
       2. 2.12.2. Marchés privés
   13. 2.13. Réception des travaux
       1. 2.13.1. Demande de réception par l’entrepreneur
       2. 2.13.2. Opérations préalables à la réception
       3. 2.13.3. Réception - Entrée en possession par le maître d’ouvrage
       4. 2.13.4. Réception avec réserves
   14. 2.14. Décompte général et définitif (DGD)
       1. 2.14.1. Marchés publics
       2. 2.14.2. Marchés privés
   15. 2.15. Garanties
       1. 2.15.1. Garantie de parfait achèvement
       2. 2.15.2. Garanties biennale et décennale
10. Glossaire
11. Annexe 1 - Documents Techniques Unifiés
12. Annexe 2 - Modèles de documents
13. Annexe 3 - Adresses Utiles