2.1. Affichages extérieurs au chantier2.1.1. Affichage de l’autorisation d’urbanisme2.1.2. Panneau d’entreprise2.1.3. Panneaux relatifs à la sécurité2.1.4. Panneau sur palissades et échafaudages2.1.5. Panneau sur bennes à gravois2.2. Affichages intérieurs au chantier2.2.1. Adresses utiles en cas d’accident2.2.2. Consignes de sécurité réglementaires2.2.3. Autres affiches2.3. Documents et modèles à tenir sur le chantier2.3.1. Documents généraux2.3.2. Documents spécifiques au chantier2.3.3. Modèles - Prototypes - Échantillons2.4. Mesures d’hygiène sur les chantiers2.4.1. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée inférieure à 4 mois, quel que soit l’effectif2.4.1.1. Vestiaires2.4.1.2. Lavabos2.4.1.3. Poste de distribution d’eau2.4.1.4. Réfectoire2.4.1.5. Cabinets d’aisances2.4.1.6. Exceptions2.4.2. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée supérieure à 4 mois, quel que soit l’effectif2.4.2.1. Vestiaires2.4.2.2. Lavabos2.4.2.3. Eau potable2.4.2.4. Réfectoire2.4.2.5. Cabinets d’aisances2.4.2.6. Dérogation2.5. Accidents du travail2.5.1. Déclaration d’accident du travail2.5.1.1. Obligation des parties2.5.1.2. Imprimés à remplir par l’employeur2.5.1.3. Sanctions en cas de non-déclaration2.5.1.4. Formalités2.5.1.5. Enquête administrative2.5.1.6. Poursuite pénale pour fausse déclaration2.5.2. Feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle2.5.2.1. Obligation de l’employeur2.5.2.2. Imprimé à remplir par l’employeur2.5.2.3. Sanctions en cas de non-déclaration2.5.2.4. Gratuité des soins2.5.3. Carnet de soins2.5.3.1. Obligation de l’employeur2.5.3.2. Objet du carnet2.5.3.3. Utilisation du carnet2.5.3.4. Fourniture et renouvellement du carnet2.5.3.5. Consultation et contrôle2.5.3.6. Sanctions2.5.4. Trousse de pharmacie2.6. Compte rendu de chantier2.6.1. Intérêt de participer aux réunions de chantier2.6.2. Nécessité de vérifier le contenu du compte rendu de chantier2.7. Situation de travaux2.7.1. Travaux réalisés aux conditions du marché2.7.2. Modification de la masse des travaux2.7.3. Revalorisation des travaux2.7.4. Avance forfaitaire de démarrage2.7.5. Retenue de garantie - Cautionnement2.7.6. Compte prorata - Dépenses d’intérêt commun2.7.6.1. Dépenses d’équipement2.7.6.2. Dépenses de fonctionnement2.7.6.3. Dépenses d’exploitation2.7.7. Pénalités de retard2.7.7.1. Marchés publics2.7.7.2. Marchés privés2.7.8. Délai de production des documents et contestations2.7.8.1. Marchés publics2.7.8.2. Marchés privés2.8. Décompte des jours d’intempéries2.9. Sous-traitants2.9.1. Marchés publics2.9.2. Marchés privés2.10. Déclaration d’assurance2.10.1. Délais à respecter pour la déclaration d’un sinistre à l’assureur2.10.2. Calcul des délais2.11. Missions du maître d’œuvre - Partage des responsabilités2.11.1. Missions du maître d’œuvre2.11.2. Partage des responsabilités maîtrise d’œuvre - entreprise2.12. Règlement des différends et litiges2.12.1. Marchés publics2.12.2. Marchés privés2.13. Réception des travaux2.13.1. Demande de réception par l’entrepreneur2.13.2. Opérations préalables à la réception2.13.3. Réception - Entrée en possession par le maître d’ouvrage2.13.4. Réception avec réserves2.14. Décompte général et définitif (DGD)2.14.1. Marchés publics2.14.2. Marchés privés2.15. Garanties2.15.1. Garantie de parfait achèvement2.15.2. Garanties biennale et décennale
