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Le mémento du conducteur de travaux by Sébastien Fourage, Brice Fèvre

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CHAPITRE 2

GESTION ET SUIVI DES TRAVAUX

2.1. Affichages extérieurs au chantier

 

2.1.1. Affichage de l’autorisation d’urbanisme

L’affichage sur le terrain de l’autorisation d’urbanisme doit être assuré par les soins du bénéficiaire sur un panneau rectangulaire dont les dimensions, longueur et largeur, sont supérieures à 80 cm.

Ce panneau indique le nom, la raison sociale ou la dénomination sociale du bénéficiaire, la date et le numéro de l’autorisation, la nature du projet et la superficie du terrain ainsi que l’adresse de la mairie où le dossier peut être consulté.

Il indique également, en fonction de la nature du projet :

si le projet prévoit ...

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