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Le mémento du conducteur de travaux

by Brice Fèvre, Sébastien Fourage

July 2011

Intermediate to advanced

114 pages

3h 4m

French

Eyrolles

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1.1. Ordre de service et dossier marché1.1.1. Ordre de service prescrivant de commencer les travaux1.1.2. Pièces constitutives du dossier marché1.1.3. Analyse rapide du dossier marché1.2. Formalités préalables au démarrage des travaux1.2.1. Vérification de l’autorisation d’urbanisme1.2.2. Règlement de ZAC1.2.3. Plan d’implantation des ouvrages1.2.4. Plan d’installation de chantier (PIC)1.2.4.1. Objectifs du plan d’installation1.2.4.2. Étude du plan d’installation1.2.4.3. Renseignements portés sur le plan d’installation1.2.5. Hébergement collectif sur le chantier1.2.6. Planification des travaux1.2.7. Formalités dues à l’installation d’une grue1.2.7.1. Demande d’autorisation d’installation de grue1.2.7.2. Autorisation de mise en service1.2.7.3. Survol des propriétés voisines par les grues de chantier (autorisation)1.2.7.4. Avertissement pour la sécurité des grues1.2.8. Demandes d’autorisation d’occupation des sols1.2.8.1. Installation d’emprise sur voie publique (échafaudages et palissades)1.2.8.2. Travaux de ravalement1.2.8.3. Enlèvement des gravats - Installation de bennes1.2.8.4. Nacelles élévatrices1.2.8.5. Dépôt momentané de matériaux1.2.8.6. Neutralisation de zone de stationnement1.2.9. Demande de renseignements sur l’existence et l’implantation d’ouvrages souterrains ou subaquatiques1.2.10. Demandes de branchement aux concessionnaires de réseaux1.2.10.1. Branchement d’eau1.2.10.2. Branchement d’électricité1.2.10.3. Branchement téléphonique1.2.10.4. Branchement d’égout1.2.11. Déclaration d’intention de commencement des travaux (DICT) à adresser aux possesseurs de réseaux souterrains1.2.12. Avis d’ouverture du chantier de bâtiment ou travaux publics aux organismes de prévention1.2.12.1. Travaux concernés1.2.12.2. Destinataires1.2.12.3. Imprimé1.3. Sécurité et protection de la santé1.3.1. Plan général de coordination (PGC)1.3.2. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)1.3.3. Obligations de l’entrepreneur en matière de SPS
2.1. Affichages extérieurs au chantier2.1.1. Affichage de l’autorisation d’urbanisme2.1.2. Panneau d’entreprise2.1.3. Panneaux relatifs à la sécurité2.1.4. Panneau sur palissades et échafaudages2.1.5. Panneau sur bennes à gravois2.2. Affichages intérieurs au chantier2.2.1. Adresses utiles en cas d’accident2.2.2. Consignes de sécurité réglementaires2.2.3. Autres affiches2.3. Documents et modèles à tenir sur le chantier2.3.1. Documents généraux2.3.2. Documents spécifiques au chantier2.3.3. Modèles - Prototypes - Échantillons2.4. Mesures d’hygiène sur les chantiers2.4.1. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée inférieure à 4 mois, quel que soit l’effectif2.4.1.1. Vestiaires2.4.1.2. Lavabos2.4.1.3. Poste de distribution d’eau2.4.1.4. Réfectoire2.4.1.5. Cabinets d’aisances2.4.1.6. Exceptions2.4.2. Locaux sanitaires à installer sur les chantiers d’une durée supérieure à 4 mois, quel que soit l’effectif2.4.2.1. Vestiaires2.4.2.2. Lavabos2.4.2.3. Eau potable2.4.2.4. Réfectoire2.4.2.5. Cabinets d’aisances2.4.2.6. Dérogation2.5. Accidents du travail2.5.1. Déclaration d’accident du travail2.5.1.1. Obligation des parties2.5.1.2. Imprimés à remplir par l’employeur2.5.1.3. Sanctions en cas de non-déclaration2.5.1.4. Formalités2.5.1.5. Enquête administrative2.5.1.6. Poursuite pénale pour fausse déclaration2.5.2. Feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle2.5.2.1. Obligation de l’employeur2.5.2.2. Imprimé à remplir par l’employeur2.5.2.3. Sanctions en cas de non-déclaration2.5.2.4. Gratuité des soins2.5.3. Carnet de soins2.5.3.1. Obligation de l’employeur2.5.3.2. Objet du carnet2.5.3.3. Utilisation du carnet2.5.3.4. Fourniture et renouvellement du carnet2.5.3.5. Consultation et contrôle2.5.3.6. Sanctions2.5.4. Trousse de pharmacie2.6. Compte rendu de chantier2.6.1. Intérêt de participer aux réunions de chantier2.6.2. Nécessité de vérifier le contenu du compte rendu de chantier2.7. Situation de travaux2.7.1. Travaux réalisés aux conditions du marché2.7.2. Modification de la masse des travaux2.7.3. Revalorisation des travaux2.7.4. Avance forfaitaire de démarrage2.7.5. Retenue de garantie - Cautionnement2.7.6. Compte prorata - Dépenses d’intérêt commun2.7.6.1. Dépenses d’équipement2.7.6.2. Dépenses de fonctionnement2.7.6.3. Dépenses d’exploitation2.7.7. Pénalités de retard2.7.7.1. Marchés publics2.7.7.2. Marchés privés2.7.8. Délai de production des documents et contestations2.7.8.1. Marchés publics2.7.8.2. Marchés privés2.8. Décompte des jours d’intempéries2.9. Sous-traitants2.9.1. Marchés publics2.9.2. Marchés privés2.10. Déclaration d’assurance2.10.1. Délais à respecter pour la déclaration d’un sinistre à l’assureur2.10.2. Calcul des délais2.11. Missions du maître d’œuvre - Partage des responsabilités2.11.1. Missions du maître d’œuvre2.11.2. Partage des responsabilités maîtrise d’œuvre - entreprise2.12. Règlement des différends et litiges2.12.1. Marchés publics2.12.2. Marchés privés2.13. Réception des travaux2.13.1. Demande de réception par l’entrepreneur2.13.2. Opérations préalables à la réception2.13.3. Réception - Entrée en possession par le maître d’ouvrage2.13.4. Réception avec réserves2.14. Décompte général et définitif (DGD)2.14.1. Marchés publics2.14.2. Marchés privés2.15. Garanties2.15.1. Garantie de parfait achèvement2.15.2. Garanties biennale et décennale

Overview

Présentation

Préparation et suivi de chantier pour les marchés publics et privés

Une préparation et un suivi de chantier ne s'improvisent pas, de nombreuses lois et documents administratifs en règlent les différentes phases.

Ce livre, conçu comme un aide-mémoire, peut être consulté à tout moment. Pratique, il donne des solutions rapides à toutes les questions que peuvent se poser les conducteurs de travaux, tout en faisant référence aux textes de lois.

L'ouvrage est construit pour suivre la chronologie d'un chantier. Ainsi, à chaque étape, les éléments importants de la préparation et du suivi de chantier seront rappelés.

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En cas d'accident, avis d'ouverture d'un chantier de BTP, demande de renseignements sur l'existence et l'implantation d'ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques, déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT), demande d'installation de benne à gravois sur la voie publique (ville de Paris), demande d'autorisation d'installation d'une enseigne (ville de Paris), déclaration d'accident du travail, déclaration d'achèvement de travaux, demande de pose d'échafaudage ou palissade (ville de Paris), etc.

Au sommaire

Préparation du chantier et opérations préalables au démarrage des travaux
- Ordre de service et dossier marché
- Formalités préalables au démarrage des travaux
- Sécurité et protection de la santé
Gestion et suivi des travaux
- Affichages extérieurs au chantier
- Affichages intérieurs au chantier
- Documents et modèles à tenir sur le chantier
- Mesures d'hygiène sur les chantiers
- Accidents du travail
- Compte rendu de chantier
- Situation de travaux
- Décompte des jours d'intempéries
- Sous-traitants
- Déclaration d'assurance
- Missions du maître d'oeuvre
- Partage des responsabilités
- Règlement des différends et litiges
- Réception des travaux
- Décompte général et définitif (DGD)
- Garanties